Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT SOLEIL
S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
93460797
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque HOT SOLEIL

Déposée le 18 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATION MEDITERRANEE domicilié(e) 93, Rue Kléber Prolongée, 13003 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 518 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE Christian KEUSSEYAN - France.

La marque HOT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT SOLEIL est expirée depuis le 18 mars 2003.

CREATION MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SUGGEST , PAIN DE SUCRE , PAIN DE SUCRE LES DESSOUS DES NANAS AU DESSUS , MASKINI , twist by PAIN de SUCRE , (Marque figurative)


S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE - 93, Rue Kléber Prolongée, 13003 MARSEILLE - France - SIREN 326518669


S.A.R.L. CREATION MEDITERRANEE Christian KEUSSEYAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couverture de lit et de table.Tous vetements confectionnés Maillot de bain - Lingerie Chaussures - Chapellerie Vetements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.